« Retour vers le futur » de la formation notariale

La Semaine Juridique Notariale et Immobilière n° 6, 12 Février 2016, act. 262

Un vent de réformes souffle depuis quelques mois sur la formation notariale ^{Note 1} , contrecoup de la loi Macron du 6 août 2015. Le notariat est amené à opérer une sorte d’anamnèse, forme de retour sur soi, sur son statut et ses fonctions ^{Note 2} . Au sein du débat figure en bonne place la formation du notariat. Motivées par la volonté de moderniser la profession et de tirer les conséquences de la réforme Macron, certaines instances du notariat ont engagé une réflexion sur l’avenir de la formation. Les universitaires sont associés au projet et collaborent aujourd’hui à la construction du notariat du 21e siècle.

C’est dans le cadre de ce processus de réflexion que l’auteur de ces lignes aimerait apporter sa contribution. Enseignant depuis plus de dix ans au sein du Centre de formation professionnelle des notaires de Paris, j’ai pu expérimenter l’ensemble des formations, autrement dit la voie professionnelle et la voie universitaire. Ces quelques lignes sont essentiellement consacrées à la voie professionnelle que j’ai pratiquée avant la réforme opérée par le décret n° 2013-215 du 13 mars 2013 modifiant le décret du 5 juillet 1973, et que je pratique encore aujourd’hui. Ne dirigeant aucun Master de droit notarial, je me sens d’autant plus libre d’apporter un simple point de vue à la réforme qui se prépare. Il convient d’abord, dans une démarche rétrospective, de revenir sur la voie professionnelle et la réforme opérée en 2013, avant d’envisager dans une démarche prospective ce que pourrait être l’avenir de la formation notariale. Opérons en quelque sorte un « retour vers le futur ».

Ce contenu a été mis à jour le 5 décembre 2016 à 9 h 47 min.