Droits et libertés

Ouvrages

Droit privé de l’environnement

Le droit privé de l’environnement est une inconnue du droit. Relégué au second plan par les auteurs de droit public qui sont les traditionnels destinataires du droit de l’environnement, les spécialistes de droit privé l’ignorent le plus souvent par méconnaissance. L’efficacité du droit public de l’environnement est depuis une vingtaine d’années mise en doute. La […] Lire la suite

Billets Dalloz.fr

droit(s) et algorithmes: de la blockchain à la justice prédictive

http://actu.dalloz-etudiant.fr/le-billet/article/droitss-et-algorithmes-de-la-blockchain-a-la-justice-predictive/h/d66e9db5333715c8ff6d88221cf44721.html Le droit a toujours su s’adapter à un monde en perpétuel mouvement. Le « nouveau monde numérique » est un exemple topique de cette récurrente mise à l’épreuve du droit. Le numérique a, sur de nombreux aspects, bousculé les principes fondamentaux qui gouvernent notre droit. L’économie numérique a fait naître de nouvelles problématiques en droit de […] Lire la suite

Billets Gazette du Palais

Le divorce hors le juge : mauvais remake de « Un génie, deux associés, une cloche » ?

Gazette du Palais – 19/07/2016 – n° 27 – page 3   L’avenir de la justice se trouverait-il hors le juge ? Pour en faire état un exemple suffira : le divorce par consentement mutuel. Ce divorce est une véritable arlésienne de la réforme de la justice. Partant de l’idée qu’il est inutile de solliciter un juge […] Lire la suite

Billets Dalloz.fr

lobby or not lobby : article 13 du projet de loi Sapin II

L’article 13 du projet de loi Sapin II sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique (n° 3623) du 30 mars 2016 prévoit d’encadrer les relations entre les « représentants d’intérêts » et certains membres du pouvoir exécutif. Cette initiative qui consiste à étendre la transparence des relations entre décideurs publics et représentants […] Lire la suite

Billets Dalloz.fr

Mais où est la gauche? A votre droite !

Le changement c’est maintenant ! Contrairement à ce que l’on pourrait croire, le Président de la République, François Hollande, n’a pas menti. Après lui, rien ne sera plus comme avant. Après lui, la gauche ne sera plus la gauche. Les militants, les sympathisants et les partisans du parti socialiste ont tous été déçus par un parti […] Lire la suite